Le notaire innovant

Retranscription des pitchs de la soirée des Nouveaux métiers de la ville organique le jeudi 18 janvier à l’Institut de France (Paris)
Colloque Organic Cities

Auteur
Affiliation

Les Notaires du Quai Voltaire

Date de publication

19 janvier 2024

Modifié

20 mars 2024

Adrien Roussel est responsable du pôle Immobilier à impact pour les Notaires du Quai Voltaire.

Est-ce que l’intensification des usages, passera par la réinvention du métier de notaire ?

L’intensification des usages passera peut-être par la réinvention du métier de notaire, ou en tout cas, par le fait de s’interroger collectivement afin, dans un premier temps, de sortir de la fascination, voire de l’obsession que nous avons du droit de propriété.

Quelqu’un me disait récemment que le code civil n’a pas inventé le droit de propriété, il a inventé le propriétaire.

Et c’est là, tout le problème.

Pour intensifier les usages, en tant que notaire je m’interroge et je me demande si, finalement, une propriété collective, citoyenne, gérée par tous est possible ?

Et en fait, la réponse est assez facile. Cela revient à consacrer la fonction sociale de la propriété au détriment de sa valeur spéculative et purement économique.

Il existe une multitude de contrats, de montages juridiques possibles avec les avocats, avec les notaires, et qui sont facilement activables dans les villes et les territoires. Les meilleurs activateurs de ces contrats-là, sont souvent les associations, les fonds de dotation, les foncières solidaires comme SNL, qui n’hésitent pas à s’en saisir, en abordant une propriété avec un angle collectif, plutôt qu’un angle absolu, propriétariste, exclusif, et on peut le dire, en droit français, un peu sacré.

Mon travail aujourd’hui, c’est de dire, qu’il faut casser cette image de la propriété privée, d’autant plus que la crise écologique et sociale nous interroge quotidiennement sur ce sujet. Nous n’avons pas d’autre choix que de repenser un foncier large, collectif, et nous aurons ainsi un foncier durable qui consacrera les usages.

Réutilisation

Citation

BibTeX
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Veuillez citer ce travail comme suit :
Roussel-Jourde, A. (2024, January 19). Le notaire innovant. Organic Cities, Paris. Sciences Po & Villes Vivantes. https://papers.organiccities.co/le-notaire-innovant.html